Accueil

Mentions légales

Éditeur

ANR 13
La Poste Délégation Méditerranée
19 rue Henri Barbusse
13020 Marseille Cedex 20
Tél. : 04 91 15 43 95

Comité de rédaction

Bureau de l’association.

Administrateur et webmaster du site

Claudine Fronsacq et Anne Marie Deleuze.

Réalisation

Bruno Gerin

Hébergement

Le site Internet .http://www.anr13.org est hébergé par la société OVH, SAS enregistrée au RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00011 - code APE 6202A
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Droits de reproduction

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 :
L’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, sons et vidéos inclus dans ce site Internet, sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur quelle qu’en soit la source.
Les documents proposés en téléchargement sont en accès libre pour une utilisation individuelle ou pour une utilisation dédiée aux principes de ANR13. Ils peuvent être reproduits en tout ou partie à des fins pédagogiques ou professionnelles. Ils ne peuvent en aucun cas faire l’objet de publications commerciales d’aucune sorte.
Le bon usage de l’Internet veut que la reprise de ces contenus, de façon partielle ou intégrale, mentionne clairement le nom de l’auteur, la source et le cas échéant un lien renvoyant vers le document original en ligne.

Mises en garde

Toutes les informations fournies sur le présent site le sont à titre indicatif. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l’association ANR13 décline toute responsabilité quant à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Les contenus, sources et documents présentés dans ce site, proposés initialement en date de novembre 2013, n’ont pas l’intention d’exhaustivité. Les liens proposés vers d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de l’association, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.

Confidentialité

Pour toute collecte d’informations privées via des formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l’exercer, adressez-vous à l’association d’ANR13 (coordonnées mentionnées ci-dessus).